3 avril 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 3 avril 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 17 avril 2023

Séance du conseil municipal du 9 mai 2023

7 avril 2023

Services municipaux sur pause - Pâques

Rappels

À l’occasion du congé pascal, les bureaux des services administratifs de la mairie et du Service loisirs et culture seront fermés le vendredi saint (7 avril) et le lundi (10 avril). 

La bibliothèque de Val-David sera fermée le vendredi (7 avril), le dimanche et le lundi de Pâques (9 ...

10 avril 2023

Services municipaux sur pause - Pâques

Rappels

À l’occasion du congé pascal, les bureaux des services administratifs de la mairie et du Service loisirs et culture seront fermés le vendredi saint (7 avril) et le lundi (10 avril). 

La bibliothèque de Val-David sera fermée le vendredi (7 avril), le dimanche et le lundi de Pâques (9 ...

11 avril 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

Diffusion

• Les séances seront diffusées en direct sur la page Facebook de la Municipalité.
• Dans les heures suivant la diffusion ...

20 avril 2023

Échéance - Versement des taxes municipales

Échéance - Taxes municipales

1 mai 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 1er mai 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 15 mai 2023

Séance ordinaire du conseil municipal du 13 juin 2023

9 mai 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

Diffusion

• Les séances seront diffusées en direct sur la page Facebook de la Municipalité.
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5 juin 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 5 juin 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 19 juin 2023

Séance du conseil municipal du 11 juillet 2023

8 juin 2023

Échéance - Versement des taxes municipales

Échéance - Taxes municipales

13 juin 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

Diffusion

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3 juillet 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 3 juillet 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 17 juillet 2023

Séance du conseil municipal du 8 août 2023

11 juillet 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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27 juillet 2023

Échéance - Versement des taxes municipales

Échéance - Taxes municipales

7 août 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 7 août 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 21 août 2023

Séance du conseil municipal du 12 septembre

8 août 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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4 septembre 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 4 septembre 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 18 septembre 2023

Séance ordinaire du conseil municipal du 10 octobre 2023

12 septembre 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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14 septembre 2023

Échéance - Versement des taxes municipales

Échéance - Taxes municipales

2 octobre 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 2 octobre 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 16 octobre 2023

Séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

10 octobre 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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2 novembre 2023

Échéance - Versement des taxes municipales

Échéance - Taxes municipales

6 novembre 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU : 6 novembre 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 20 novembre 2023

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023

14 novembre 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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4 décembre 2023

Échéance dépôt dossiers urbanisme (CCU)

Échéance - Dépôt dossiers Urbanisme

Date limite dépôt des documents CCU: 4 décembre 2023

Rencontre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) : 18 décembre 2023

Séance du conseil municipal de janvier 2024

12 décembre 2023

Séance ordinaire du Conseil municipal

Séances du conseil municipal

À moins d’un avis public contraire, les séances du Conseil municipal se déroulent en présentiel à 19h 30, à la Salle Athanase-David sise au 2490, rue de l'Église. 

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