Poulaillers (garde de poules à domicile) 

La possession de poules en milieu urbain est autorisée avec l’obtention d’un certificat d’occupation seulement pour les usages résidentiels ou mixtes (résidentiel-commercial) aux conditions suivantes :

• Superficie minimale de terrain requis : 450 m²
• L’élevage d’animaux de ferme est uniquement autorisé aux fins d’utilité ou d’agrément de l’usage résidentiel, ce qui exclut toutes fins commerciales (incluant la vente, la pension et la transformation)
• La vente d’œufs provenant des poules est interdite
• Un (1) seul poulailler (bâtiment et enclos) par bâtiment principal est autorisé
• Le nombre de poules permises est limité à cinq (5). Les coqs sont interdits
• Entre 7 h et 22 h, les poules peuvent être laissées en liberté sur un terrain entièrement clôturé
• Dans le cas où l’activité de garde de poules cesse définitivement, le poulailler et son enclos doivent être démantelés et les lieux doivent être remis en état dans les six (6) mois suivant la fin de l’activité
• Le poulailler (bâtiment et enclos) est interdit à l’intérieur d’un milieu humide, d’un milieu hydrique, d’une rive ou d’une zone inondable
• Une remise peut être utilisée comme poulailler
• La broche peut être utilisée pour le poulailler
• Le poulailler doit comprendre un rangement fermé afin d’y entreposer les objets nécessaires à l’entretien des poules et du poulailler

Extrait du règlement de zonage chapitre 9, Section 23 

Serres

L'aménagement d'une serre est autorisé avec l’obtention d’un certificat d’autorisation.

• Superficie maximale de la serre ne doit pas excéder 37 m² 
• La hauteur maximale ne doit pas excéder 4,5 m
• Autorisé en cours latérales, arrière et avant secondaire seulement (prohibé en cours avant)
• Autorisé à l’extérieur de la rive (bande riveraine), à une distance minimale de 10-15 mètres (à l’intérieur du périmètre urbain) ou de 20 mètres (à l’extérieur du périmètre urbain) calculée à partir de la ligne naturelle des hautes eaux

Extrait du règlement de zonage, chapitre 3, section 5 

Potagers

Afin d’optimiser la production résidentielle des potagers et de la rendre adaptée aux facteurs naturels, tels l’ensoleillement, les vents dominants et la nature du sol, l’aménagement d’un potager est autorisée sans demande de permis aux conditions suivantes:

• Autorisé dans les cours et marges avant, latérales et arrière à une distance minimale de 1 m d’une ligne de lot 

• L’utilisation de la broche est maintenant permise pouvant atteindre une hauteur maximum de 1,2 m en cour avant et de 1,75 m dans les autres cours afin de protéger les plantations des animaux

Extrait du règlement de zonage chapitre 3, section 4, article 4.5 ligne 34 et chapitre 5, section 3 article 3.4 paragraphe f