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Archives

• 2023
• 2023-08-24 / Demandes de procédure référendaire second projet de Règlement 601-40 modifiant le Règlement de zonage 601 afin d’encadrer les usages agricoles
• 2023-07-19 / Demandes de procédure référendaire second projet de Règlement 601-39 modifiant le Règlement de zonage 601 afin de modifier diverses dispositions
• 2023-06-07 / Demandes de procédure référendaire concernant le second projet de Règlement 601-38
• 2023-05-19 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 777
• 2023-05-19 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 779
• 2023-05-19 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 778
• 2023-05-12 / Tenue d'un registre - Règlement d'emprunt 779 décrétant une dépense et un emprunt de 1 239 908$ pour le remplacement d'une partie des réseaux d'égout /d'aqueduc sur la rue de l'Église...
• 2023-05-12 / Tenue d'un registre - Règlement d'emprunt 778 décrétant une dépense et un emprunt de 8 633 798 $ pour le prolongement du réseau d'égout/d'aqueduc secteurs Duquette, Predeal et Marie-Anne
• 2023-05-12 / Tenue d'un registre - Règlement d'emprunt 777 décrétant l'acquisition d'immeubles assujettis au Droit de préemption
• 2023-04-27 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 772
• 2023-04-27 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 779
• 2023-04-27 - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 778
• 2023-04-20 / Règlements d'emprunt 772, 778 et 779 - Tenue de registres
• 2022
• 2022-09-09 / Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 601-37 afin d'autoriser l'usage Résidence principale à certaines conditions
• 2022-08-31 / Procédure référendaire - Second projet de Règlement 601-36 amendant le Règlement de zonage 601 afin de modifier certaines dispositions
• 2022-08-30 / Procédure référendaire – Second projet de Règlement 601-37 amendant le règlement de zonage 601 afin d'autoriser l'usage résidence principale à certaines conditions
• 2022-04-27 / Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 754 décrétant une dépense et un emprunt de 262 858 $ - remplacement d'une conduite...
• 2022-04-24 / Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 758 décrétant une dépense et un emprunt de 6 551 228 $ - prolongement du réseau...
• 2022-04-20 / Procédure référendaire – Règ. d’emprunt 758 décrétant une dépense et un emprunt de 6 551 228 $ pour le prolongement du réseau d’égout et d’aqueduc dans les secteurs Duquette...
• 2022-04-20 / Procédure référendaire - Règ. d’emprunt 754 décrétant une dépense et un emprunt de 262 858 $ - Remplacement d’une conduite d’aqueduc sous-fluviale dans le secteur du lac La Sapinière
• 2022-04-20 / Procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règ. d’emprunt 757 décrétant une dépense et un emprunt de 77 626 $ pour le remplacement d’une génératrice...
• 2022-04-20 / Procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règ. d’emprunt 756 décrétant une dépense et un emprunt de 91 211 $ pour une génératrice au puits Continental
• 2022-04-20 / Procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règ. d’emprunt 752 décrétant une dépense et un emprunt de 1 062 150 $ pour l’acquisition d’une remorque Vacuum
• 2022-04-13 / Procédure référendaire Règlement 757 - Décrétant une dépense et un emprunt de 77 626 $ pour le remplacement d’une génératrice au poste de pompage des eaux usées du Mont-Césaire
• 2022-04-13 / Procédure référendaire Règlement 756 - Décrétant une dépense et un emprunt de 91 211 $ pour l’implantation d’une génératrice au puits Continental
• 2022-04-13 / Procédure référendaire Règlement 752 - Décrétant une dépense et un emprunt de 1 062 150 $ pour l’acquisition d’une niveleuse, d’un balai de rue et d’une remorque Vacuum
• 2022-02-24 / Procédure référendaire PPCMOI pour le 2464-2468, rue de l’Église
• 2021
• 2021-09-23 / Procédure référendaire concernant le second projet de Règlement 601-34 visant à créer la nouvelle zone C-05 pour la création d'un pôle agroalimentaire en bordure de la 117
• 2021-06-17 / Second projet de Règlement 601-33 amendant le Règlement de zonage 601 afin de permettre l’implantation et l’installation de cafés-terrasses supplémentaires et d’ajouter des dispositions
• 2021-04-30 / Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 743
• 2021-04-14 / Procédure référendaire Règlement 743 - Décrétant une dépense et un emprunt de 480 000 $ pour l’acquisition d’un chargeur sur roues et d’une souffleuse détachable
• 2021-02-12 / Consultation écrite - Modification réglementaire du règlement 601 afin d’autoriser les usages publics et institutionnels dans la zone EF-07
• 2020
• 2020-10-20 / Consultation écrite - Modification réglementaire du règlement 601 afin d’autoriser l’installation et l’occupation d’une structure temporaire en raison de la pandémie
• 2020-10-05 / Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 742
• 2020-09-17 / Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Règlement 742
• 2020-06-23 / Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Second projet de Règlement numéro 601-30
• 2020-05-15 / Changements de procédure en vertu du décret ministériel du 7 mai 2020 - Règlement 601-30 modifiant le Règlement de zonage 601
• 2020-05-05 / Consultation écrite sur le projet de Règlement 601-30 modifiant le Règlement de zonage 601
• 2020-04-17 / Appel aux commentaires projet de Règlement 739 décrétant une dépense de 1 981 971 $ et un emprunt de 2 000 000 $ pour la réalisation d’études et de travaux d’aqueduc et d’égout

Archives

• 2023
• 2023-10-27 / Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière - 1re année du rôle triennal 2024-2025-2026
• 2023-10-23 / Acquisition de la rue Parent (2e avis public)
• 2023-08-23 / Acquisition de la rue Parent
• 2023-04-20 / Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier 2022
• 2023-03-24 / Vente de terrains municipaux
• 2022
• 2022-12-11 / Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 décembre 2022 - Budget et PTI 2023
• 2022-11-23 / Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2023
• 2022-11-21 / Séances extraordinaires du 22 novembre 2022 - Changement de lieu
• 2022-10-24 / Demande d’usage conditionnel - 1589, rue des Geais-Bleus -Séance du 8 novembre
• 2022-10-17 / Vente de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ vendus par la Municipalité
• 2022-09-15 / Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 3e année du rôle triennal 2021-2023
• 2022-05-18 / Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé
• 2022-05-17 / Projet de Règlement 724-2 - Modifiant le Règlement 724 concernant le code d’éthique et de déontologie des employé(e)s
• 2022-04-22 / Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier 2021
• 2022-02-21 / Déroulement des séances du conseil municipal - Retour en salle
• 2022-02-04 / Déroulement des séances du conseil web - Période de questions
• 2022-01-21 / Séances extraordinaires du conseil municipal du 29 et du 31 janvier 2022
• 2022-01-21 / Séance extraordinaire du conseil municipal du 29 janvier 2022 - Budget et PTI
• 2021
• 2021-12-21 / Déroulement des séances du Conseil municipal - Contexte COVID
• 2021-12-14 / Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2022
• 2021-1-13 / Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2020
• 2021-11-03 / Deuxième avis public - Acquisition de la rue de la Sapinière (partie)
• 2021-10-13 / Révision de la liste électorale (art. 125 LERM)
• 2021-10-05 / Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2e année du rôle triennal 2021-2022-2023
• 2021-09-01 / Premier avis public - Acquisition d'une partie de la rue de la Sapinière
• 2021-07-16 / Modifications au calendrier des séances du conseil municipal
• 2021-06-25 / Déroulement des séances du conseil municipal - Retour en salle
• 2021-04-08 / Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier 2020
• 2021-04-07 / Deuxième avis public - Acquisition du chemin de la Vallée Bleue
• 2021-02-03 / Acquisition du chemin de la Vallée Bleue

Archives

• 2023
• 2023-09-27 / Adoption du règl. 399-2023 décrétant la répartition et l’imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides dont le territoire est compris dans le sien 2023
• 2023 - MRC des Laurentides - Modification d’une résolution de contrôle intérimaire adoptée le 4 juillet 2023
• 2023-07-14 / MRC des Laurentides - Adoption d'une résolution de contrôle intérimaire
• 2023-06-20 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 397-2023 décrétant les activités autorisées sur une partie du lot 5 413 368
• 2023-06-06 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 391-2023 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Laurentides
• 2023-05-18 / MRC des Laurentides - Consultation publique du 11 mai 18h30 concernant les modifications au schéma d'aménagement de la MRC des Laurentides
• 2023-05-18 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 392-2023 portant sur la rémunération des membres du conseil de la MRC des Laurentides...
• 2023-05-18 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 395-2023 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC par les villes et municipalités locales...
• 2023-05-18 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 394-2023 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par la municipalité de Mont-Blanc
• 2023-05-05 / MRC des Laurentides - Adoption du second projet de Règlement numéro 400-2023 intitulé Schéma d’aménagement et de développement du territoire de la MRC des Laurentides
• 2023-04-06 / MRC des Laurentides - Vente pour défaut de paiement de taxes le 1er juin 2023 10 h
• 2023-04-06 / MRC des Laurentides - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
• 2023-04-06 / MRC des Laurentides - Consultation publique - Modification au schéma d'aménagement révisé de la MRC
• 2023-03-17 / MRC des Laurentides - Rémunération des Élus
• 2023-02-22 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 389-2023 décrétant l'emplacement d'un parc régional sur le site de l'ancienne pisciculture de Mont-Blanc
• 2023-02-22 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 390-2023 décrétant l'emplacement d'un parc régional sur le site du Parc Éco Laurentides
• 2023-02-22 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 388-2023 modifiant le Règlement 225-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivis budgétaires et de ...
• 2023-02-22 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 387-2023 sur la régie interne des séance du conseil des maires de la MRC
• 2023-01-20 / MRC des Laurentides - Modification du schéma d’aménagement afin de retirer du document complémentaire la disposition sur la distance entre un accès et la limite du littoral
• 2023-01-12 / MRC des Laurentides - Consultation publique sur le projet de schéma révisé de couverture de risques en sécurit le mercredi 15 février 19 h - salle Ronald-Provost de la MRC
• 2022
• 2022-12-21 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du règlement numéro 385-2022
• 2022-12-01 / MRC des Laurentides - Modification du Règlement portant sur la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC
• 2022-11-29 / MRC des Laurentides - Majoration du tarif applicable pour les services de transport adapté desservi par la TACL
• 2022-11-29 / MRC des Laurentides - Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC pour l'année 2023
• 2022-06-20 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règ. 379-2022 modifiant le Règ. 285-2013 concernant la circulation, la propreté, la sécurité, la paix et l'ordre sur le Parc linéaire et le...
• 2022-06-20 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 380-2022 décrétant les normes et la tarification des espaces de stationnement situés sur le site de l'ancienne pisciculture
• 2022-04-19 / MRC des Laurentides - Vente pour taxes 2 juin 2022
• 2022-04-19 / MRC des Laurentides - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
• 2021
• 2021-12-21 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règ. 378-2021 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par les villes et municipalités locales...
• 2021-12-02 / MRC des Laurentides - Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC 2022
• 2021-11-30 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 377-2021 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC - Mise à niveau de l'écocentre
• 2021-07-19 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 368-2021 modifiant le règlement 346-2019 décrétant une dépense et un emprunt pour effectuer des travaux de rénovation sur le site ...
• 2021-07-14 / MRC des Laurentides - Vente pour taxes - jeudi 2 septembre 10 h - Liste des immeubles à défaut du paiement des taxes auxquelles ils sont affectés et des frais encourus
• 2021-06-28 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 376-2021 concernant l'occupation des emprises des parcs linéaires Le P'tit Train du Nord et du Corridor aérobique
• 2021-06-28 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 375-20221 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle de la MRC des Laurentides
• 2021-05-21 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 372-2021 modifiant le Règlement 289-2014 concernant le service de transport en commun intermunicipal...
• 2021-05-13 / Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
• 2021-05-12 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règ. 36620-21 décrétant une dépense et un emprunt de 275 000 $ pour l'acquisition d'une rétrocaveuse pour l'écocentre régional de Ste-Agathe
• 2021-04-22 / MRC des Laurentides - Règlement 371-2021 modifiant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes foncières
• 2021-03-29 / MRC des Laurentides - Avis public - Règ. 370-2021 modifiant le Règ. 349-2019 décrétant les conditions et règles de calcul des loyers quant aux bâtiments situés sur deux lots
• 2021-03-29 / MRC des Laurentides - Règlement 369-2021 modifiant le Règlement 225-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et de délégation du pouvoir d’autoriser des dépenses
• 2021-01-27 / MRC des Laurentides - entrée en vigueur du Règlement 359-2020 décrétant un emprunt de 700 000 $ pour la création d'un fonds de roulement
• 2021-01-26 / OMH a besoin de deux représentants sociocommunautaire afin de siéger sur son CA
• 2021-01-14 / MRC des Laurentides - Projet de règlement 367-021 modifiant le schéma d'aménagement révisé de la MRC afin de délimiter le territoire incompatible avec l'activité minière
• 2021-01-11 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 364-2020 modifiant le règlement 385-2013 concernant la circulation, propreté, sécurité, paix et ordre sur le parc linéaire et ...
• 2021-01-11 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 363-2020 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par les villes et municipalités locales
• 2021-01-11 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 362-2020 ayant pour objet de modifier la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes foncières
• 2020
• 2020-12-21 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 365-2020 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC par la ville de Ste-Agathe-des-Monts
• 2020-12-10 / MRC des Laurentides - Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC 2021
• 2020-11-04 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 360-2020 - Règlement d'emprunt Écocentre
• 2020-10-30 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 355-2020
• 2020-10-30 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 356-2020
• 2020-10-30 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 361-2020
• 2020-10-14 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 357-2020
• 2020-10-14 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 358-2020
• 2020-10-13 / MRC des Laurentides - Immeubles vendues à l'enchère publique par défaut de paiement des taxes foncières
• 2020-06-18 / MRC des Laurentides – Entrée en vigueur du Règlement 354-2020
• 2020-03-31 / MRC des Laurentides – Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
• 2020-04-02 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 353-2020 relatif à la disposition des matières résiduelles sur le territoire de la MRC des Laurentides
• 2020-04-02 / MRC des Laurentides - Entrée en vigueur du Règlement 352-2020
• 2020-03-12 / MRC des Laurentides - Modification au schéma d’aménagement révisé de la MRC des Laurentides
• 2020-03-09 / Avis de dissolution de l'OBNL Funky Art Cartel
• 2020-03-02 / MRC des Laurentides - Règlement 351-2019 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par les villes et municipalités locales
• 2020-03-02 / MRC des Laurentides - Règlement 350-2019 modifiant le règlement 323-2016 intitulé Règlement modifiant le Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
• 2020-03-02 / MRC des Laurentides - Règlement 349-2019 décrétant les conditions et règles de calcul des loyers des bâtiments situés sur les lots 5413463 et 5413368 du cadastre du QC...
• 2020-03-02 / MRC des Laurentides - Adoption du calendrier des séances ordinaires des maires de la MRC pour l'année 2020

Archives

• 2023
• 2023-07-19 / Assemblée de consultation portant sur le règlement de zonage 601-40 modifiant le règlement de zonage 601 afin d'encadrer les usages agricoles - 8 août 18 h 30
• 2023-07-03 / Consultation publique concernant le premier projet de Règlement de zonage 601-39 modifiant le Règ 601 afin de modifier la grille des spécifications de la zone H-35
• 2023-05-31 / Consultation publique Règlement de zonage 601-38 du 13 juin 18 h 30
• 2023-05-03 / Séance extraordinaire du 4 mai 20 h
• 2023-04-14 / Séances extraordinaires du 18 et 20 avril - Règlements d'emprunt 778 et 779
• 2022
• 2022-09-26 / Avis aux personnes intéressées à se faire entendre relativement à une demande d’usage conditionnel, en personne, pendant la séance du conseil municipal du 11 oct.
• 2022-08-25 / Assemblée publique de consultation pour le Règlement 761 portant sur les dérogations mineures, le 13 septembre à 19h à la Salle Athanase-David
• 2022-06-23 / Assemblée de consultation pour les Règlements 601-36, 601-37, 602-7 et 762 le 5 juillet à 18h30 à la salle Athanase-David
• 2022-04-22 / Une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 601-35 sera tenue le 10 mai 2022 à 19 h
• 2022-04-04 / Rencontre citoyenne du 28 avril - PPCMOI pour le 1090, 7e Rang
• 2022-03-17 / Consultation écrite jusqu'au 1er avril 2022 - Projet de Règlement 607-7 (PIIA)
• 2022-02-18 / Consultation écrite jusqu'au 8 mars 2022 - Projet de Règlement 607-6
• 2022-02-11 / Consultation écrite jusqu'au 8 mars 2022 pour permettre un PPCMOI pour le 1090, 7e Rang
• 2021
• 2021-12-16 / Consultation écrite jusqu'au 17 janvier 2022 pour permettre un PPCMOI pour le 2464-2468, rue de l’Église
• 2021-11-08 / Consultation écrite jusqu'au 22 novembre - Pour permettre une résidence de tourisme conformément au règlement sur les usages conditionnels
• 2021-10-05 / Assemblée publique d'information et consultation écrite - Projet de Règlement 604-17
• 2021-08-27 / Assemblée publique d'information et consultation écrite - Premier projet de règlement 601-34
• 2021-06-17 / Consultation écrite du 23 juin au 7 juillet sur le projet de règlement 600-6 PPU - Secteur de la Sapinière
• 2021-05-03 / Consultation écrite du 3 au 19 mai - Projet de règlement 607-5, modifiant le règlement sur les PIIA afin d’assujettir les établissements publics et institutionnels dans la zone EF-07
• 2021-04-27 / Consultation écrite du 27 avril au 12 mai - Modification du Rég. de zonage 601 afin d’autoriser l’installation et l’occupation d’une structure temporaire en raison de la pandémie
• 2020
• 2020-08-21 / Consultation écrite 21 août au 5 septembre - Modifications réglementaires des projets de règlement 602-6, 604-15 et 728-1

Archives

• 2023
• 2023-09-25 / Dérogation mineure une (1) demande - Séance du 10 octobre 2023
• 2023-06-20 / Dérogation mineure 1 demande - Séance du 11 juillet 2023
• 2023-05-24 / Dérogation mineure 1 demande - Séance du 13 juin 2023
• 2023-04-20 / Dérogation mineure quatre (4) demandes - Séance du 9 mai 2023
• 2023-03-21 / Dérogation mineure deux (2) demandes - Séance du 11 avril 2023
• 2023-02-21 / Dérogation mineure deux (2) demandes - Séance du 14 mars 2023
• 2023-01-27 / Dérogation mineure une (1) demande - Séance du 14 février 2023
• 2022
• 2022-12-19 / Dérogation mineure quatre (4) demandes - Séance du 17 janvier 2023
• 2022-11-23/ Dérogation mineure une (1) demande - Séance du 13 décembre 2022
• 2022-10-21 / Dérogation mineure une (1) demande - Séance du 8 novembre 2022
• 2022-09-26/ Dérogations mineures quatre (4) demandes - Séance du 11 octobre 2022
• 2022-08-23 / Dérogations mineures deux (2) demandes - Séance du 13 septembre 2022
• 2022-07-20 / Dérogations mineures trois (3) demandes - Séance du 9 août 2022
• 2022-06-23 / Demande d'usage conditionnel - Une (1) demande - Séance du 12 juillet 2022
• 2022-06-23 / Dérogations mineures Deux (2) demandes - Séance du 12 juillet 2022
• 2022-05-17 / Dérogation mineure - 1 demande - Séance du 14 juin 2022
• 2022-04-24 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance du 10 mai 2022
• 2022-03-23 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance du 12 avril 2022
• 2022-03-03 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance extra du 22mars 2022
• 2021
• 2021-12-06 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance du 18 janvier 2022
• 2021-11-08 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance du 23 novembre 2021
• 2021-10-05 / Dérogations mineures - 4 demandes - Séance du 5 octobre 2021
• 2021-06-25 / Dérogations mineures - 2 demandes - Séance du 13 juillet 2021
• 2021-05-25 / Dérogations mineures - 5 demandes - Séance du 8 juin 2021
• 2021-04-26 / Dérogations mineures - 3 demandes - Séance du 11 mai 2021
• 2021-03-22 / Dérogations mineures - 4 demandes - Séance du 13 avril 2021
• 2021-02-17 / Dérogations mineures - 4 demandes - Séance du 9 mars 2021
• 2020
• 2020-09-23 / Dérogation mineure 2020-00035 - Séance du 13 octobre 2020
• 2020-07-23 / Dérogations mineures 2020-00027 et 2020-00029 - Séance du 11 août 2020
• 2020-05-19 / Dérogation mineure 2020-00016 - Séance du 9 juin 2020
• 2020-02-14 / Dérogations mineures - Séance du 10 mars 2020

Archives

• 2023
• 2023-11-15 / Entrée en vigueur du Règlement 442-2 régissant le fonctionnement de la bibliothèque municipale
• 2023-11-15 / Entrée en vigueur du Règlement 442-2 - Abolissant les frais de location de nouveautés à la bibliothèque
• 2023-09-28 - Entrée en vigueur des règlements 601-38, 601-39 et 601-40 modifiant le Règlement de zonage 601
• 2023-09-25 - Entrée en vigueur du Règlement 720-1 modifiant le règlement 720 portant sur la régie interne des séances du conseil
• 2023-07-19 - Entrée en vigueur du Règlement 781 concernant la création d'une réserve financière pour pourvoir aux dépenses liées à la tenue des élections municipales
• 2023-06-19 / Entrée en vigueur du Règlement 780 - Décrétant un emprunt de 25 289 766 $ en prévision de la mise à niveau de la station d’épuration des eaux usées
• 2023-06-12 / Entrée en vigueur du Règlement 777 - Décrétant un emprunt de 1 250 000 $ en prévision de l’acquisition d’immeubles assujettis au droit de préemption
• 2023-06-06 / Entrée en vigueur du Règlement 772 - Décrétant une dépense et un emprunt de 1 084 655 $ pour l’acquisition d’une rétrocaveuse, d’un camion dix roues et d’un camion six roues
• 2023-06-06 / Entrée en vigueur des Règlements 778 et 779
• 2023-05-11 / Entrée en vigueur des Règlements 774 et 775
• 2023-04-14 / Entrée en vigueur des Règlements 442-1, 737-2023, 750-2023, 771 et 773
• 2023-03-21 / Entrée en vigueur des Règlements 766, 767, 768, 769 et 770
• 2023-01-18 / Entrée en vigueur du Règlement 765 - Relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $
• 2023-01-05 / Entrée en vigueur du Règlement 764 - Décrétant une dépense et un emprunt de 1 168 116 $ pour agrandir un bâtiment, acquérir et installer des équipements et autres (puits Doncaster)
• 2022
• 2022-12-22 / Entrée en vigueur des Règlements 729-2023 établissant la taxation et du Règ. 623-2 relatif au traitement des élus municipaux afin de limiter l'effet de l'indice des prix à la consommation
• 2022-10-26 / Entrée en vigueur des Règlements 601-36 et 601-37 amendant le Règlement de zonage 601 afin de modifier diverses dispositions
• 2022-09-23 / Entrée en vigueur du Règlement 761 portant sur les dérogations mineures
• 2022-08-29 / Entrée en vigueur du Règlement 602-7 amendant le Règlement de lotissement 602 afin de modifier diverses dispositions
• 2022-08-29 / Entrée en vigueur du Règlement 762 relatif à la démolition d'immeubles
• 2022-07-26 / Entrée en vigueur du Règlement 604-20 amendant le Règlement 604 sur les permis et certificats afin de modifier diverses dispositions
• 2022-06-23 / Entrée en vigueur du Règlement 763 concernant le contrôle des animaux sur le territoire de la Municipalité
• 2022-06-16 / Entrée en vigueur du Règlement 724-2 modifiant le Règlement 724 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés
• 2022-06-09 / Entrée en vigueur du Règlement 759 prohibant la circulation de véhicules lourds sur la montée Gagnon
• 2022-05-30 / Entrée en vigueur du Règ. 754 décrétant une dépense et un emprunt de 262 858$ pour le remplacement d'une conduite d'aqueduc sous-fluviale dans le secteur du lac La Sapinière
• 2022-05-30 / Entrée en vigueur du Règlement 607-7 modifiant le Règ. 607 sur les PIIA afin d'assujettir la zone C-05 aux objectifs et critères applicables à la Route 117
• 2022-05-11 / Entrée en vigueur des règlements 759 prohibant la circulation de véhicules lourds sur la montée Gagnon et 760 concernant le contrôle des animaux sur le territoire
• 2022-05-09 / Entrée en vigueur du Règlement 757 décrétant une dépense et un emprunt de 77 626 $ pour le remplacement d’une génératrice au poste de pompage des eaux usées du Mont-Césaire
• 2022-05-06 / Entrées en vigueur du Règ. d'emprunt 752 (acquisition d'une niveleuse, d'un balai et d'une remorque) et du Règlement d'emprunt 756 (implantation d'une génératrice au puits Continental)
• 2022-05-02 / Entrée en vigueur du Règ. 753 décrétant une dépense et un emprunt de 2 552 817$ pour le remplacement d’une conduite d’aqueduc et autres travaux connexes dans le secteur du puits Doncaster
• 2022-04-29 / Entrée en vigueur du Règlement 609 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble (PPCMOI) pour les 2464-2468, rue de l’Église
• 2022-03-23 / Entrée en vigueur du Règ. 607-6 modifiant le Règ. 607 sur les PIIA afin d’y ajouter aux établissements d’enseignement dans la zone EF-07, un objectif d’intégration de mesures acoustiques
• 2022-03-09 / Entrées en vigueur du Règlement 737-2022 (programme d'achat de couches lavables) et du Règlement 750 (remplacement toilettes standards par des toilettes à faible débit)
• 2022-02-10 / Entrée en vigueur du Règlement 604-19 modifiant le Règlement 604 sur les permis et certificats afin de modifier les tarifs applicables aux permis et certificats
• 2022-02-09 / Entrée en vigueur du Règlement 723-2022 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus et des élues
• 2022-02-09 / Entrée en vigueur du Règlement 570-2 modifiant le Règlement 570 sur la gestion des bacs pour matières résiduelles afin d’y modifier diverses dispositions
• 2022-02-09 / Entrée en vigueur du Règlement 729-2022 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2022
• 2022-01-20 / Entrée en vigueur du Règlement 604-17 amendant le Règlement 604 afin d'inclure une exemption du prolongement et du raccordement au réseau d'aqueduc ou d'égout pour un immeuble
• 2022-01-19 / Entrée en vigueur du Règlement 708-3 modifiant le Règlement relatif au stationnement et à la circulation, afin de modifier les autorisations de déplacement de véhicules
• 2021
• 2021-12-15 / Entrée en vigueur du Règ. 749 autorisant la personne surveillante à circuler à bord d’un véhicule routier lors d’une opération de déneigement d’un chemin public avec souffleuse à neige
• 2021-11-23 / Entrée en vigueur du Règlement 600-6 modifiant le règlement 600 sur le plan d'urbanisme afin d'intégrer un PPU pour le secteur de la Sapinière
• 2021-11-12 / Entrée en vigueur des Règlements 607-5, 601-34 et 604-18
• 2021-10-12 / Entrée en vigueur du Règlement 747 portant sur les branchements aux réseaux d’égout et d’aqueduc municipaux
• 2021-10-05 / Entrée en vigueur du Règlement 748 portant sur la gestion contractuelle
• 2021-08-27 / Entrée en vigueur du Règlement 601-33 permettant l’implantation et l’occupation de cafés-terrasses supplémentaires et d’ajouter des dispositions particulières...
• 2021-08-27 / Entrée en vigueur du Règ. 746 décrétant une dépense et un emprunt de 250 277 $ pour la préparation de plans et devis pour le réaménagement et le prolongement de la rue de la Sapinière...
• 2021-07-07 / Entrée en vigueur du Règlement 604-16 modifiant le règlement sur les permis et certificats 604 afin d’assurer la conformité au Règlement 355-2020 de la MRC des Laurentides
• 2021-07-07 / Entrée en vigueur du Règlement 743 décrétant une dépense et un emprunt de 480 000 $ pour l’acquisition d’un chargeur sur roues et d’une souffleuse détachable
• 2021-16-15 / Entrée en vigueur du Règ. 643-1 décrétant une politique de gestion contractuelle afin d’inclure des mesures favorisant les biens et services québécois, ainsi que les fournisseurs...
• 2021-05-14 / Entrée en vigueur Règlement sur les permis et certificats 604, afin d’assurer la conformité au Règlement 355-2020 de la MRC des Laurentides
• 2021-04-22 / Entrée en vigueur des Règlements 737-2021 (couches lavables) et 744 (limites de vitesse)
• 2020
• 2020-12-18 / Entrée en vigueur du Règlement 729-2021 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2021
• 2020-11-12 / Entrée en vigueur du Règlement 742 décrétant une dépense et un emprunt de 305 000 $ pour l’acquisition d’un camion six roues
• 2020-11-05 / Entrée en vigueur des Règlements 602-6, 604-15 et 728-1
• 2020-09-02 / Entrée en vigueur du Règlement 601-30 afin de modifier les limites des zones C-02 et H-01 ainsi que d’ajouter l’usage P202 - Centre de tri de matières recyclables (Écocentre)
• 2020-08-10 / Entrée en vigueur du Règlement 739 décrétant une dépense de 1 981 971$ et un emprunt de 2 000 000$ pour la réalisation d’études et de travaux sur les réseaux d’aqueduc et d’égout - TECQ
• 2020-07-16 / Entrée en vigueur du Règlement 741 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
• 2020-07-08 / Entrée en vigueur du Règlement 740 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 850 000 $ de type parapluie
• 2020-05-21 / Entrée en vigueur du Règlement 729-2020-2 intitulé règlement modifiant les pénalités pour l'année 2020
• 2020-04-16 / Entrée en vigueur des Règlements 736, 737, 738
• 2020-03-25 / Entrée en vigueur du Règlement 729-2020-1 intitulé règlement modifiant le taux de d'intérêt et les pénalités pour l'année 2020
• 2020-03-02 / Entrée en vigueur du Règlement 601-29 amendant le Règlement de zonage 601
• 2020-01-20 / Entrée en vigueur du Règlement 729-2020 intitulé Règlement établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2020
• 2020-01-13 /Entrée en vigueur du Règlement 604-14 amendant le Règ. de construction 604 afin de modifier les amendes, d’ajouter un tarif pour les poulaillers urbains et de modifier le tarif pour certai
• 2020-01-13 / Entrée en vigueur du Règlement 603-5 amendant le Règ. de construction 603, afin d’ajouter des dispositions relatives aux fondations et aux techniques de construction durable
• 2020-01-13 / Entrée en vigueur du Règlement 602-5 amendant le Règ. de lotissement 602 afin de modifier et préciser les normes de lotissement dans un secteur riverain et de préciser un renvoi interne.

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• 2019
• Chronique MADA - Octobre 2019
• Chronique MADA - Juin 2019 - 2
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• Chronique MADA - Octobre 2018
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• Mai 2015
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• Février-Mars 2015
• Janvier 2015

Archives

• 2022
• 2022-12-20 / La Municipalité de Val-David adopte son budget 2023 avec une hausse moyenne du compte de taxes de 6,5 %
• 2022--12-09 / Maintien et amélioration du réseau routier : France-Élaine Duranceau annonce plus de 2,7 millions $ dans la circonscription de Bertrand
• 2022-11-30 / Projet de prolongement du réseau d’égout et d’aqueduc pour le secteur des rues Marie-Anne, Wilfrid...
• 2022-11-23 / La Municipalité en processus d’acquisition du terrain du parc de la Sapinière
• 2022-11-11 / Le point sur les travaux de remplacement de la conduite d’aqueduc et d’amélioration des infrastructures routières sur la rue de l’Église et le 1er Rang de Doncaster
• 2022-11-03 / La Municipalité du Village de Val-David récipiendaire d’une attestation pour ses résultats sur l’économie d’eau potable
• 2022-10-21 / La Municipalité a reçu sa permission d'en appeler de la décision du TAQ, auprès de la Cour du Québec, concernant le dossier d’expropriation des terrains de la Sapinière
• 2022-09-16 / Le Centre de services scolaire des Laurentides est maintenant propriétaire du terrain qui sera dédié à la construction d’une nouvelle école primaire à Val-David
• 2022-07-28 / La Municipalité de Val-David dépose une requête pour permission d’appeler auprès de la Cour du Québec
• 2022-06-23 / Il y aura présence d’une patrouille municipale sur le territoire de Val-David pendant la saison estivale
• 2022-06-23 / Devenez ambassadeur de Val-David et profitez de privilèges auprès de 18 commerçants locaux
• 2022-06-20 / La Virée des créateurs, une invitation à découvrir le talent des artistes et artisans locaux!
• 2022-05-12 / Val-David dévoile sa programmation événementielle 2022
• 2022-05-11 / Val-David fait le point sur le projet de prolongement du réseau d’égout et d’aqueduc dans le secteur Prédéal-Trudeau
• 2022-03-09 / La Municipalité lance un appel aux artistes et artisans pour participer à l'Allée et la Virée des créateurs 2022
• 2022-01-29 / Val-David : une augmentation du compte de taxes inférieure au coût de la vie
• 2021
• 2021-12-20 / Val-David clôture son Centenaire lors d’une fête au parc du Lac Paquin
• 2021-11-17 / Ducs et Duchesses recherchés pour le Carnaval du Lac Paquin qui se déroulera les 19 et 20 février 2022
• 2021-10-08 / Val-David définit la vision de développement d’un secteur stratégique
• 2021-10-01 / Val-David a rendu hommage à ses bâtisseurs!
• 2021-09-09 / Concours intergénérationnel Regard des jeunes sur les bâtisseurs de Val-David
• 2021-08-31 / La Municipalité de Val-David, fière partenaire du programme d’achat local Mes achats à quelques pas
• 2021-08-25 / Le kiosque Bols du partage sera de retour au Marché public de Val-David le 18 septembre prochain
• 19-07-2021 / Nouveau service de patrouille municipale à Val-David
• 2021-07-09 / Val-David célèbre son Centenaire lors d’une importante cérémonie de lancement et d’inauguration
• 2021-06-18 / La Municipalité de Val-David apporte des précisions au sujet de l’article : Lac la Sapinière, un dossier plus complexe qu’il n’y paraît
• 2021-06-18 / La Municipalité annonce sa première édition de la Virée des créateurs de Val-David
• 2021-06-17 / L’ouverture de l’exposition sur la Butte à Mathieu reportée au 30 juin
• 2021-06-11 / Mme Sophie Charpentier, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Val-David, lauréate d’une des trois bourses offertes par la mutuelle des municipalités du Québec
• 2021-06-09 / Le conseil municipal de Val-David invite les citoyen.nes à une soirée d’information afin de présenter le projet de Programme particulier d’Urbanisme (PPU) pour le secteur de la Sapinière
• 2021-05-20 / La Municipalité de Val-David dévoile sa programmation événementielle et souligne son centième anniversaire avec la diffusion d’une vidéo hommage à son histoire
• 2021-04-30 / Val-David réduit les limites de vitesse sur son territoire
• 2021-04-23 / Début des travaux pour l’aménagement d’un nouveau puits à Val-David
• 2021-04-22 / Val-David au nombre des Municipalités engagées pour le Jour de la terre
• 2021-03-31 / Nouvelle école à Val-David - La Municipalité veut assurer une intégration harmonieuse dans le milieu
• 2021-03-29 / 677  219 $ pour des travaux routiers à Val-David
• 2021-03-22 - Renouvellement de la convention collective des employés cols bleus de la Municipalité du Village de Val-David
• 2021-03-12 / La Municipalité de Val-David octroie un montant de 200 000 $ pour soutenir le projet de résidence pour aînés Maison Phoenix
• 2021-02-26 / La Municipalité de Val-David en processus d’acquisition d’un terrain pour la construction de la nouvelle école sur son territoire
• 2021-02-12 / L’histoire de Val-David mise en lumière dans une exposition virtuelle présentée par la Société d’histoire et du patrimoine de Val-David
• 2021-02-03 / Vous avez jusqu'au 8 février pour déposer votre mémoire en vue d’inspirer la vision de développement du secteur de la Sapinière
• 2021-02-03 / Desjardins, présentateur officiel des festivités du Centenaire de Val-David
• 2021-01-29 / La communauté valdavidoise s’investit pour définir la vision du PPU du secteur de la Sapinière
• 2021-01-22 / Val-David consulte ses citoyens sur le développement du secteur de la Sapinière
• 2021-01-15 / Nomination d’une nouvelle directrice au Service des travaux publics de la Municipalité de Val-David
• 2021-01-12 / La MRC des Laurentides entreprend une consultation dans le cadre des territoires incompatibles avec l’activité minière
• 2020
• 2020-12-18 / Le compte à rebours est commencé, il vous reste 10 jours pour réserver votre gravure sur la Place du Centenaire!
• 2020-12-18 / Dès aujourd'hui, l'église du village de Val-David s'illuminera tous les soirs!
• 2020-12-11 / La solidarité au rendez-vous pour le comptoir alimentaire de Val-David - La Municipalité octroie une aide financière de 5 000 $
• 2020-11-27 / La Municipalité de Val-David invite ses citoyens à définir les orientations de développement du secteur de la Sapinière
• 2020-11-13 / D’importants travaux réalisés sur des sentiers du mont Condor ouest dans le secteur Dufresne du Parc régional de Val-David • Val-Morin
• 2020-11-13 / Une retraite bien méritée pour le directeur des Travaux publics de la Municipalité du Village de Val-David
• 2020-10-01 / Gravez votre nom, marques l'histoire sur la future Place du Centenaire de Val-David
• 2020-09-30 / Le sentier de ski Césaire dorénavant accessible en été !
• 2020-09-24 / Dès le 1er décembre 2020, la distribution de certains sacs de plastique sera interdite sur le territoire valdavidois
• 2020-08-14 / Pavage du P’tit Train du Nord , un projet de développement durable
• 2020-08-12 / Courez la chance de gagner l’œuvre de l’artiste René Derouin, au profit des festivités du Centenaire 2021 de Val-David
• 2020-08-06 / Projet d’amélioration du revêtement du P’tit train du Nord : mise au point à Val-David
• 2020-07-17 / Val-David, plus que jamais un monde à part et à partager!
• 2020-07-02 / La Municipalité du village de Val-David procèdera à l’installation de compteurs d’eau dans quelques résidences, commerces et dans l’ensemble des institutions sur son territoire
• 2020-07-02 / Des privilèges auprès de 22 partenaires locaux pour les citoyens de Val-David et de Val-Morin qui adhèrent au programme « ambassadeur de Val-David »
• 2020-06-11 / Deux appels à projets dans le cadre du Centenaire 2021 de Val-David pour aménager la future Place du Centenaire
• 2020-06-05 / La Municipalité de Val-David ouvrira ses bâtiments municipaux sur rendez-vous à partir du 8 juin
• 2020-05-28 / Ouverture d’un service de prêt sans contact à la bibliothèque de Val-David dès le 2 juin
• 2020-05-25 / Écocentres de la MRC des Laurentides Arrêt temporaire de la collecte des résidus domestiques dangereux (RDD)
• 2020-05-20 / Dévoilement de l’œuvre de l’artiste René Derouin et de la signature du Centenaire de Val-David
• 2020-05-04 / Réouverture progressive des régions la MRC des Laurentides lance un message aux non-résidents
• 2020-04-30 / COVID-19 - Le déconfinement de la région des Laurentides n'est pas une ouverture au tourisme
• 2020-04-28 / La Municipalité de Val-David modifie sa réglementation afin d’encourager l’autonomie et la solidarité alimentaire au sein de sa communauté
• 2020-04-24 / La Municipalité de Val-David demande la collaboration de ses citoyens pour réduire l’apport des eaux pluviales à son usine d’épuration
• 2020-04-01 / Arrêté numéro 2020-013 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2020
• 2020-04-02 / COVID-19 - Contrôle des déplacements sur le territoire des Laurentides : Val-David mieux protégé
• 2020-03-27 - COVID-19 - La Municipalité de Val-David donne un répit aux contribuables pour le paiement des taxes
• 2020-03-26 / COVID-19 - Mont-Tremblant et Val-David demandent aux visiteurs de rester à la maison
• 2020-03-23 / COVID-19 - Voyages interrégionaux et distance sociale
• 2020-03-19 / COVID-19 - Le conseil municipal de Val-David lance un appel à la solidarité
• 2020-03-17 / COVID-19 - Communiqué du service Prévoyance envers les aînés
• 2020-03-16 / COVID-19 - Mise à jour des mesures préventives de la Municipalité de Val-David
• 2020-03-13 / La Municipalité du village de Val-David prend les mesures nécessaires pour freiner la propagation du COVID-19
• 2020-03-09 / La Municipalité de Val-David invite ses citoyens à relever le Défi Santé 2020
• 2020-02-13 / Appel à projets du Centenaire 2021 - Les arts et la culture au centre des 6 projets des 5 organismes du milieu retenus
• 2020-01-24 / Relocalisation de la bibliothèque : la Municipalité de Val-David veut connaître les besoins et les désirs de sa population
• 2020-01-17 / Une soirée reconnaissance remarquable à Val-David qui a fait briller des talents, des projets et des gens de coeur
• 2019
• 2019-12-19 / Budget 2020 de Val-David – Maintenir la qualité de vie des citoyens et investir pour un développement durable, viable et sécuritaire du village
• 2019-12-16 / Val-David et Val-Morin réunis pour fêter Noël au Village du Père Noël
• 2019-12-09 / La Municipalité de Val-David salue l’apport d’un ancien conseiller municipal en la mémoire de Réjean Paquin décédé le 27 novembre dernier
• 2019-10-25 / Le premier Forum des aînés de Val-David sous le signe de la réussite
• 2019-10-18 / Val-David en appel à projets pour ses festivités du Centenaire de 2021
• 2019-10-10 / Le comité organisateur du Centenaire de Val-David lance un appel de candidatures pour intégrer la force du milieu dans l'organisation des festivités
• 2019-10-10 / Un forum à votre image, un week-end pour le bel âge!
• 2019-10-08 / L’organisme Partage et solidarité Laurentides, une histoire de partage et d’entraide communautaire pour enrayer le gaspillage alimentaire
• 2019-09-24 / Rétrospective posthume - Exposition des œuvres-mandalas de Pauline Veilleux
• 2019-09-23 / Nomination de Marie-Claude Cossette à titre de coordonnatrice du Centenaire 2021 de Val-David
• 2019-09-17 / Réseau 5G - La Municipalité de Val-David adresse de nouvelles demandes au Gouvernement fédéral
• 2019-09-16 / Bols du partage : plus de 6 000 $ pour le comptoir alimentaire de Val-David
• 2019-09-09 / Hommage à Gilles Parent et Claude Lavallée, fondateurs de la Fédération québécoise de la montagne et de l’escalade (FQME)
• 2019-08-29 / Nouvelle école à Val-David : la communauté partage ses idées
• 2019-08-19 / L’exposition MÉMOIRE TRACÉE; À la découverte de grands artistes du Québec en arts visuels de Marcel Vincent présentée à la Galerie de la petite gare de Val-David
• 2019-08-01 / Une montagne d'auteurs Laurentiens sur la Place publique de Val-David
• 2019-08-01 / Les citoyens conviés à s’exprimer sur le projet de construction de la nouvelle école de Val-David le 27 août à 18 h 30
• 2019-07-19 / Une visite guidée insolite inspirée de l’histoire et du patrimoine de Val-David
• 2019-07-17 / Exposition Histoire en 5 saisons de Dave Mutnjakovic
• 2019-07-05 / À Val-David en juillet, la nature rencontre la culture
• 2019-06-25 / Des festivités de la Fête nationale du Québec écoresponsables fêtées dans le plaisir des traditions à Val-David
• 2019-06-18 / Présence féconde, exposition des oeuvres de Camille Skagen à la Galerie de la petite gare de Val-David
• 2019-06-14 / Dany Placard, Lisa-Marie Jolin et Flonflon à la Fête nationale de Val-David!
• 2019-06-12 / Nouvelle réglementation à suivre avant d’allumer un feu à Val-David
• 2019-06-06 / Des privilèges auprès de 27 partenaires locaux pour les citoyens qui adhèrent au programme Ambassadeur de Val-David
• 2019-06-05 / Une visite du centre de tri Tricentris des plus intéressantes pour un groupe de Val-David
• 2019-05-28 / La saison du Marché public est lancée!
• 2019-05-24 / La Municipalité de Val-David a lancé sa saison estivale 2019 sous le thème de l'écoresponsabilité
• 2019-05-22 / Vision parallèle, exposition des oeuvres d’Éric Rado à la Galerie de la petite gare de Val-David
• 2019-05-21 / Le circuit des rencontres mobiles passe par la Municipalité de Val-David
• 2019-05-21 / L’exposition Métamorphoses du Centre d’exposition de Val-David... L’expression d’un mariage culturel inspirant entre les artistes et les jeunes
• 2019-04-18 / En route vers le 100e de Val-David!
• 2019-04-12 / Le dévouement d'une centaine de bénévoles a été souligné lors d’une soirée hommage organisée par la Municipalité de Val-David
• 2019-04-09 / La Municipalité de Val-David et quelques partenaires événementiels locaux emboitent le pas pour offrir des événements écoresponsables
• 2019-03-26 / L'équité sociale au cœur des discussions d'une rencontre citoyenne à Val-David
• 2019-03-15 / La Municipalité de Val-David invite ses citoyens à relever le Défi Santé 2019!
• 2019-02-15 / La Fête des semences de Val-David
• 2019-03-13 / Appel de dossiers pour le Salon des artisans 2019
• 2019-03-06 / Le point sur le déneigement à Val-David
• 2019-02-22 / Le service de Médiation et conciliation de quartier des Laurentides offert aux citoyens de Val-David pour résoudre les conflits de voisinage
• 2019-02-18 / La Municipalité de Val-David a souhaité la bienvenue à ses nouveaux résidents le 16 février dernier.
• 2019-02-15 / La Municipalité de Val-David lance une invitation aux artistes et artisans de la région pour l’Allée des créateurs 2019.
• 2019-02-08 / Venez profiter des plaisirs d’hiver à Val-David les 16 et 17 février prochain
• 2019-01-28 / Appel aux artistes - Offre d'ateliers pour Les Beaux dimanches à Val-David
• 2019-01-21 / La Municipalité lance un appel aux artistes pour ses expositions à la Galerie de la petite gare de Val-David lors de la saison estivale 2019.
• 2019/01/15 - Les séances du conseil municipal maintenant diffusée en direct sur Facebook
• 2019/01/07 - Projet d’une nouvelle école à Val-David : construite sur des valeurs, portée par un village!
• 2018
• 2018-12-21 / Changement de fournisseur pour la collecte des matières résiduelles à Val-David
• 2018-12-20 / Budget 2019 : Val-David hausse le taux de taxes de 4,6 % pour s'attaquer au déficit structurel.
• 2018-11-15 / Le Salon des artisans de Val-David 2018… la crème des créations québécoises à offrir ou à s’offrir!
• 2018-11-08 / Le milieu culturel de Val-David rayonne lors de la 29e édition des Grands Prix de la Culture des Laurentides
• 2018-10-25 / Une rencontre constructive entre la Municipalité de Val-David et ses commerçants dans le cadre d'un déjeuner-causerie.
• 2018-10-11 / Nomination d’un directeur au Parc régional de Val-David - Val-Morin (secteur Dufresne)
• 2018-10-10 / L'Halloween en do ré mi à Val-David
• 2018-10-09 / Val-David donnera à nouveau le coup d’envoi du 42,2 km du Marathon du P’tit Train du Nord.
• 2018-09-22 / Val-David a inauguré sa Butte à vélo de type Pumptrack
• 2018-09-20 / Val-David se prépare à accueillir la troupe de théâtre Les Carabotes issue du jumelage culturel entre la ville de Ceyreste et Val-David
• 2018-09-17 / Un jardin dans la tête, une exposition de Nathalie Morel sera présenté à la Galerie de la petite gare de Val-David
• 2018-09-11 / Nouvelle directrice générale à la Municipalité de Val-David
• 2018-09-10 / Les bols de partage ont permis d'amasser 4 200 $ en dons qui seront versés au comptoir alimentaire de Val-David.
• 2018-08-15 / Nimbe et nuée - Exposition des oeuvres de Marie Eve Collette à la Galerie de la Petite gare de Val-David
• 2018-08-13 / A l'approche de la rentére scolaire, Val-David lance une campagne de sensibilisation sur la sécurité routière
• 2018-07-20 / Quand le coeur pétille, exposition des oeuvres de Soufïa Bensaïd à la Galerie de la petite gare de Val-David
• 2018-07-20 / Premier bilan positif pour le nouveau système d'autoperception au Parc régional Val-David-Val-Morin
• 2018-07-17/ 28 juillet, un samedi tout en musique à Val-David!
• 2018-07-09 / Le Big Bang Fest, un nouveau festival de musique éclaté, surprenant et rassembleur qui arrive à grand pas!
• 2018-06-29 / C'est quoi le fond de la question? Une oeuvre philosophique réalisée par Soufia Bensaid et Mathieu Patoine.
• 2018-06-27 / Exposition des oeuvres de Monique White à la Galerie de la petite gare de Val-David du 7 au 29 juillet.
• 2018-06-26 / Fête nationale: Canailles embrase la foule à Val-David!
• 2018-06-15 / Il peint avec la caméra, une exposition des photographies de Claude Savard à l'église de Val-David.
• 2018-06-13 / Des privilèges auprès de 21 partenaires pour les citoyens qui adhèrent au programme « ambassadeur de Val-David ».
• 2018-06-13 / M. Bernard Généreux quitte la direction de la Municipalité de Val-David.
• 2018-06-07 / Le groupe Canailles aux festivités de la Fête nationale de Val-David
• 2018-06-04 / Nouvel organisme communautaire à Val-David - Espace Ludiko
• 2018-06-01 / Les heures d'ouverture du Parc régional se prolongeront jusqu'à 22 h pendant la saison estivale grâce à un système d'autoperception.
• 2018-05-28 / Le nouveau festival de musique Big Bang Fest dévoilera une programmation rafraîchissante et électrisante!
• 2018-05-18 / Lancement de la saison estivale 2018 à Val-David
• 2018-05-15 / Activités culturelles, communautaires et sportives au menu la fin de semaine de la fête des Patriotes à Val-David!
• 2018-05-15 / Val-David, ravi d’accueillir le premier centre ORA SPA à la Sapinière.
• 2018-05-08 / Un investissement de près de 1 400 000 $ par règlement d'emprunt pour la réalisation des travaux de voirie à Val-David
• 2018-04-27 / Le grand ménage du printemps est bien amorcé à Val-David
• 2018-04-26 / Démarche d'optimisation administrative à Val-David
• 2018-04-04 / Val-David prêt à accueillir une nouvelle école primaire qui fera figure de référence.
• 2018-04-04 / Appel de dossiers - Galerie de la petite gare 2018
• 2018-03-28 / Val-David - Village nourricier
• 2018-03-14 / Appel de dossiers pour le Salon des artisans 2018
• 2018-02-14 / Appel de dossiers pour l'Allée des créateurs 2018
• 2018-02-13 / Val-David offre à ses citoyens une nouvelle plateforme de communication appelée Voilà!
• 2018-01-26 / Val-David, hôte de l'inauguration du raccordement du Grand sentier du Québec dans les Laurentides.
• 2018-01-19 / Construction d’un nouvel établissement scolaire: les municipalités de Val-Morin et de Val-David interpellées.
• 2018-01-18 / Prudence et planification au coeur du budget 2018
• 2018-01-12 / Le conseil municipal de Val-David donne un second souffle au projet pilote de vélo hivernal dans le secteur Dufresne du Parc Régional
• 2017
• 2017-12-19 / Résultats de la guignolée des médias 2017 - Laurentides
• 2017-12-11 / Les activités de Val en Fête ont animés le village de Val-David le week-end dernier!
• 2017-12-04 / Année record pour la 7e édition du Salon des artisans de Val-David
• 2017-11-21 / L'incontournable Salon des artisans de Val-David
• 2017-11-09 / Vals en fête : Une programmation époustouflante pour votre préparation des Fêtes!
• 2017-10-06 / Onde de choc sur la vie politique à Val-David
• 2017-09-27 / Val-David donnera le coup d'envoi du Marathon du P'tit train du Nord
• 2017-09-05 / Signature de la convention collective des Cols blancs de la municipalité de Val-David
• 2017-08-24 / Un nouveau mode de gestion se dessine pour le Parc régional Val-david-Val-Morin
• 2017-08-16 / Les gardiens silencieux de Martine Cyr à Val-David
• 2017-08-01 / Les Beaux dimanches à Val-David initient les citoyens à l'art en plein air
• 2017-07-31 / Le Festival international des Hautes-Laurentides s'arrête à Val-David
• 2017-06-27 / Une Fête nationale inoubliable à Val-David!
• 2017-06-05 / Un nouvel espace d’exposition au cœur du village de Val-David!
• 2017-05-29 / Inauguration d’un panneau d’interprétation historique de la Résidence Sainte-Esther des Sœurs de Sainte-Anne
• 2017-05-25 / Val-David adhère au programme Habitation Durable
• 2017-05-18 / Lancement de la saison estivale 2017 de Val-David
• 2017-05-08 / Un déjeuner des plus généreux au profit du comptoir alimentaire de Val-David
• 2017-05-01 / 7e édition du petit déjeuner de la mairesse au profit du comptoir alimentaire de Val-David
• 2017-04-25 / Travaux de rincage du 1er au 19 mai 2017
• 2017-04-21 / Le 29 avril on se parle de notre Place publique
• 2017-04-18 / Val-David lance sa nouvelle image de marque!
• 2017-03-27 / Des projets inspirants pour Val-David
• 2017-03-06 / Appel à la participation au projet Jumelage créatif de l'Atelier de l'Île
• 2017-02-01 / Une vitrine de qualité pour les artistes et artisans de Val-David!
• 2017-01-26 / Traitement des eaux usées de Val-Morin à la station de Val-David
• 2016
• 2016-12-20 / Val-David bouge d'à peine 1% son compte de taxes pour une résidence évaluée à 150 000 $.
• 2016-11-22 / Le Salon des artisans de Val-David, plus invitant que jamais!
• 2016-11-14 / Inauguration de l’œuvre « Hommage aux secouristes en forêt »
• 2016-11-01 / Des festivités de l'Halloween aux couleurs du Mexique au village de Val-David
• 2016-10-19 / La Municipalité du Village de Val-David soutient son développement local
• 2016-09-30 / Un réseau routier enviable!
• 2016-09-09 / Vague de Cirque à Val-David
• 2016-07-19 / Le bac brun arrive à Val-David dès septembre!
• 2016-07-14 / La Municipalité du Village de Val-David annonce un surplus de 521 234 $ au 31 déc. 2015
• 2016-06-06 / Val-David, récipiendaire du Prix artisan de la Fête nationale 2016
• 2016-05-10 / Lancement de la saison estivale 2016 à Val-David
• 2016-05-04 / Un petit déjeuner des plus généreux!
• 2016-04-19 / Le petit déjeuner de la mairesse au profit du comptoir alimentaire
• 2016-03-14 / Visite de la nouvelle ministre du Tourisme à Val-David
• 2016-02-12 / Un nouveau site Internet pour la Municipalité du Village de Val-David
• 2015
• 2015-12-15 / Val-David adopte son budget 2016
• 2015-12-03 / Salon des artisans 2015 (Coup de coeur et gagnants)
• 2015-10-14 / Les Cols bleus et la Municipalité de Val-David renouvellent leur convention collective
• 2015-08-27 / Trois importants chantiers à Val-David
• 2015-05-25 / Le petit déjeuner de la mairesse, une belle récolte pour le premier comptoir alimentaire de Val-David
• 2015-05-15 / Val-David : Rétablissons les faits
• 2015-05-12 / Lancement de la saison estivale à Val-David
• 2015-05-12 / Carte Ambassadeur de Val-David
• 2015-05-11 / Inscription tardive aux activités de sports et de loisirs à Val-David
• 2015-05-08 / Travaux de rinçage
• 2015-04-28 / La Municipalité du Village de Val-David : Une situation financière enviable
• 2015-03-26 / Appel de dossiers - Allée des créateurs et Salon des artisans 2015

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• 2023
• Val-David Info no 11 - Décembre 2023
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• 2022
• Carte - Virée des créateurs de Val-David 2022
• Virée des créateurs de Val-David 2022 - Prospectus
• 2021
• Virée des créateurs de Val-David - Prospectus

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• 2017
• 2017 - Recensement détaillé (SM-64.1)
• 2017 - Formulaire de candidature pour devenir membre du personnel électoral
• 2017 - Demande de reconnaissance d’une équipe (SM-31)
• 2017 - Déclaration de candidature (SM-29)
• 2017 - Application du chapitre XIV de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (chapitre E-2.2)
• 2017 - Guide du candidat - Liste des donateurs et rapport de dépenses

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• 2023
• 9d. Liste des déboursés et documents financiers - Décembre 2023
• 9c. Liste des déboursés et documents financiers - Novembre 2023
• 9b. Liste des déboursés et documents financiers - Octobre 2023
• 9a. Liste des déboursés et documents financiers - Septembre 2023
• 8. Liste des déboursés et documents financiers - Août 2023
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• Liste des déboursés et documents financiers - Mai 2022
• Liste des déboursés et documents financiers - Avril 2022
• Tableau Règlements d'emprunts 752 à 757 - Mars 2022
• Liste des déboursés et documents financiers - Mars 2022
• Liste des déboursés et documents financiers - Février 2022
• Liste des incompressibles - 2022
• Sommaire - Suivi des fonds au 31 décembre 2021
• Liste des déboursés et documents financiers - Janvier 2022
• 2021
• Liste des déboursés du 24 novembre au 14 décembre 2021
• Liste des déboursés du 1er octobre au 23 novembre 2021
• 9. Liste des déboursés au 30 septembre 2021
• 8. Liste des déboursés au 31 août 2021
• 7. Liste des déboursés au 31 juillet 2021
• 6. Liste des déboursés au 30 juin 2021
• 5. Liste des déboursés au 31 mai 2021
• 4. Liste des déboursés au 30 avril 2021
• 3. Liste des déboursés au 31 mars 2021
• 2. Liste des déboursés au 28 février 2021
• 1. Liste des déboursés au 31 janvier 2021
• 2020
• Liste des déboursés au 31 décembre 2020
• Liste des déboursés au 30 novembre 2020
• Liste des déboursés au 31 octobre 2020
• Liste des déboursés au 30 septembre 2020
• Liste des déboursés au 31 août 2020
• Liste des déboursés au 31 juillet 2020
• Liste des déboursés au 30 juin 2020
• Liste des déboursés au 31 mai 2020
• Liste des déboursés au 30 avril 2020
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• Liste des déboursés au 30 septembre 2018
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• Séance ordinaire du 9 janvier 2018
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• Séance ordinaire du 12 décembre 2017
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• 2016
• Séance ordinaire du 13 décembre 2016
• Séance extraordinaire du 20 décembre - Adoption Règlement de la tarification
• Séance extraordinaire du 20 décembre - Adoption du budget et PTI
• Séance ordinaire du 8 novembre 2016
• Séance ordinaire du 11 octobre 2016
• Séance extraordinaire du 27 septembre 2016
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• 2015
• Séance extraordinaire du 21 décembre 2015
• Séance extraordinaire du 15 décembre 2015
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• Séance ordinaire du 13 janvier 2015

Archives

• 2021
• Puits Saint-Adolphe - 2021
• Puits Continental - 2021
• Puits Chicoine-Doncaster-Xavier - 2021
• 2020
• Puits Saint-Adolphe - 2020
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• Puits Chicoine - 2018

Archives

• 2023
• Faits saillants du rapport financier et du vérificateur externe au 31 décembre 2022
• États financiers 2022 consolidés au 31 décembre - Modifié
• Liste des contrats de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ avec un même fournisseur - 2022
• Règlement 729-2023 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2023
• Présentation du budget 2023 - 19 décembre 2022
• Programme triennal des immobilisations 2023-2025
• Feuillet complément d'information - Budget 2023
• 2022
• Faits saillants du rapport financier et du vérificateur externe au 31 décembre 2021
• États financiers 2021 consolidés au 31 décembre
• Mieux comprendre mon compte de taxes 2022
• Feuillet complément d'information - Budget 2022
• Présentation du budget 2022 - 29 janvier 2022
• Règlement numéro 729-2022 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2022
• Programme triennal des immobilisations 2022-2024
• Liste des contrats de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ avec un même fournisseur - 2021
• 2021
• Faits saillants du rapport financier et du vérificateur externe au 31 décembre 2020
• États financiers 2020 consolidés au 31 décembre
• Liste des contrats de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ avec un même fournisseur pour l’année 2020
• Formulaire - Révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale - Anglais
• Formulaire - Révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale - Français
• Feuillet - Budget 2021 - Complément d'information
• 2020
• Communiqué - Budget 2021 : un répit pour les contribuables de Val-David
• Plan triennal des immobilisations 2021-2023
• Présentation du budget 2021 - Adopté le 15 décembre 2020
• Règlement numéro 729-2021 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2021
• Faits saillants du rapport financier et du vérificateur externe au 31 décembre 2019
• États financiers 2019 consolidés au 31 décembre
• Contrats de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ avec un même fournisseur - 2019
• Présentation du budget 2020 - Adopté le 16 décembre 2019
• Plan triennal des immobilisations 2020-2022
• Communiqué - Budget 2020 de Val-David – Maintenir la qualité de vie des citoyens et investir pour un développement durable, viable et sécuritaire du village
• 2019
• Faits saillants du rapport financier et du vérificateur externe au 31 décembre 2018
• États financiers 2018 consolidés au 31 décembre
• Cadre financier 2019-2023
• Rapport des totaux de factures supérieures à 25 K$ du 1er janvier au 31 décembre 2018
• Rapport des factures supérieures à 25 K$ du 1er janvier au 31 décembre 2018
• 2018
• Communiqué - Budget 2019 : Val-David hausse le taux de taxes de 4,6 % pour s'attaquer au déficit structurel.
• Plan triennal des immobilisations
• Règlement numéro 729 établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l'année 2019
• Présentation du budget 2019 - Adopté le 18 décembre 2018
• Rapport de la mairesse - Situation financière 2017
• États financiers 2017 consolidés au 31 décembre
• Règlement 722-1 - Amendant le Règlement 722 établissant la taxation et les compensations pour l'année 2018
• Règlement 722 établissant la tarification et les compensations pour l'année 2018
• Communiqué - Prudence et planification au coeur du budget 2018
• Budget 2018 - Adopté le 17 janvier 2018
• Rapport des factures supérieures à 25K$ du 1er janv. 2017 au 31 déc 2017
• Rapport des factures supérieures à 25K$ du 1er nov 2016 au 31 déc 2017
• Rapport des totaux de factures de plus de 25K$ du 1er janv 2017 au 31 déc 2017
• Rapport des totaux des factures de plus de 25K$ du 1er nov 2016 au 31 déc 2017
• 2017
• Rapport des totaux de factures de plus de 25K$ du 1er nov. 2015 au 31 oct. 2016
• Rapport des factures supérieures à 25K$ du 1er nov. 2015 au 31 oct. 2016
• Budget 2017 - Adopté le 20 décembre 2016
• Rapport financier 2016 consolidé au 31 décembre
• Règlement 714 - Établissant la tarification et les compensations pour l'année 2017
• Rapport de la mairesse - Situation financière 2016
• 2016
• Rapport financier 2015 - Exercice terminé le 31 décembre
• Rapport de la mairesse - Situation financière 2015
• Communiqué - Adoption du budget 2016
• Règlement 699 - Établissant la taxation, la tarification et les compensation pour l'année 2016
• Budget 2016 - Adopté le 15 décembre 2015
• 2015
• Règlement 689 - Établissant la taxation, la tarification et les compensations 2015
• Plan triennal immobilisation 2015-2016-2017 - Adopté le 16 décembre 2014
• Budget 2015 - Adopté le 16 décembre 2014
• 2014
• Budget 2014 - Adopté le 17 décembre 2013

Archives

• 2020
• Rencontre du 5 août - Présentation du projet d'amélioration du revêtement du P'tit train du Nord entre Val-Morin et Sainte-Agathe-des-Monts - 2020
• Val-David, plus que jamais un monde à part et à partager! - 2020
• Hommage aux bénévoles de la Municipalité de Val-David - 2020
• 2017
• Culture - Val-David, un pôle artistique et culturel - 2017
• 2016
• Fonds d'accompagnement à l'entrepreneuriat - Rendez-vous Laurentides - Cogéco TV - 2016
• Du champ à la table - À la Distasio - 2016
• Programme particulier d'Urbanisme (PPU) - Noyau villageois - 2016
• Le Val-David de Geneviève Néron - Formule Diaz, Télé-Québec - 2016
• 2014
• Val-David, un bouillon culturel - La Fabrique Culturelle.Tv - 2014